Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUIFEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) Z.A.E. La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2159691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2159691) - France.
La marque SUIFEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LITTORALE OENOLOGIE (Société Anonyme) - Z.A.E. La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2159691) - France - SIREN 340983030
cabinet beau de loménie - (dossier no 2159691) - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159691 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13
Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, la sylviculture (insecticides, fongicides, traitements des sols);engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments (tous traitements des vins);désinfectants pour matériel vinicole;produits pour détruire les mauvaises herbes et animaux nuisibles; matière servant à calfeutrer les portes de cuves
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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